Les délibérations

  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • INSTITUTION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE - ACCES AU FORT DU CHATEAU ET POUDRIERE

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARNICA MONTANA - SAUVETAGE, RESTAURATION ET VALORISATION DE DEUX HERBIERS

    Culture
    19 décembre 2012
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  • COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • INSCRIPTION DE LA PARCELLE N°67 A L'ASSIETTE 2014 DU PLAN D'AMENAGEMENT

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • ATELIERS FESTIVALIRE 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • MUSIQUE LORS DES COMMEMORATIONS NATIONALES ET PROTOCOLAIRES

    Finances
    19 décembre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2012
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  • PRINTEMPS DES POÈTES 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • FESTIVAL CAMELEON

    Finances
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • PROJET DE PETITE CENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LA GUISANE : AVIS DE PRINCIPE

    Divers
    19 décembre 2012
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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