Les délibérations

  • AVIS SUR LE PERIMETRE DU « SYNDICAT DE SERRE CHEVALIER ».

    Divers
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT DES CARTES A L'HEURE

    Stationnement
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION CITOYENNE DE DEFENSE DE L'HOPITAL PUBLIC DE BRIANÇON

    Divers
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
    Lire la suite
  • ACTUALISATION POUR 2013 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_271

    Finances
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE SUBVEN_255

    Urbanisme
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • EXPOSITION D'AUTOMNE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 6 OCTOBRE 2012 AU DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2012

    19 septembre 2012

À lire aussi

Infos +

Partager cette page