Les délibérations

  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE LA RESIDENCE 3EME AGE

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LE COEUR DE VAUBAN »

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE L'ACCES POMPIERS DU COLLEGE VAUBAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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