Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DES BÂTIMENTS DES QUARTIERS COLAUD ET BERWICK AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_403

    Intercommunalité
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACTIVIE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2010

    Intercommunalité
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 (DROITE) SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE COODYSEE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DU BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PRET MATERIAUTHEQUE RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN/VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • REFECTION DU SOL DU GYMNASE DES GARCINS- DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    20 avril 2012
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  • RECRUTEMENT DE CONTRATS AIDES C.A.E. SAISON PRINTEMPS / ETE 2012 AUX SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    20 avril 2012
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  • MAIL PIETONNIER DES CROS

    Travaux
    20 avril 2012
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  • : MISE À DISPOSITION DU GRETA DE L'INSTALLATION DESAFFECTEE DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    20 avril 2012
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