Les délibérations

  • CONVENTION DE PRET MATERIAUTHEQUE RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN/VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE SAO TRAVEL

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DU BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • CONVENTION LYCEE D'ALTITUDE DE BRIANÇON - RENOVATION DE L'HORLOGE PAUL ODOBEY DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • APPEL A CANDIDATURE EN VUE DE LA CESSION AMIABLE D'UN LOT APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 01ER AOUT 2012 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_422

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE - ETAT - REGION - DEPARTEMENT /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST / DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • : PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXECUTION) - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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