Les délibérations

  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE - CENTRALE DE RESERVATION ETE 2012

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • MISE A DISPOSITION DE LA COUR, DU PREAU ET DES SANITAIRES DE L'ECOLE MATERNELLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA M.J.C

    Divers
    21 mars 2012
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  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 17 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DDTER SNCF/05 VOYAGEURS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DE LA R.B.E.A

    Divers
    21 mars 2012
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE LA DEFENSE - AVENANT N° 2

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION D'ACTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET TRANSFRONTALIER SITES PHARES - ATTRIBUTION D'UN FOND DE C_343

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »

    Culture
    25 janvier 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Culture
    25 janvier 2012
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