Les délibérations

  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – DROITS DE PLACE

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Divers
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION REDEVANCE TAXIS – ANNEE 2012

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459

    Finances
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE CHALETS LUMIERE ET BOIS

    Patrimoine
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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  • CINEMA EDEN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • ORGANISATION DU DENEIGEMENT HIVER 2011-2012

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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