Les délibérations

  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET - CASERNE 12 TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM DE FORME PYRAMIDALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • RBEA - MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    30 janvier 2013
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2013 - CONVENTION LES DECABLÉS

    Culture
    19 décembre 2012
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  • REVERSEMENT A LA RBEA D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION ACCORDEE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT T_181

    Finances
    19 décembre 2012
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  • REAFFECTATION DE LA SUBVENTION FNADT 2010

    Urbanisme
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARNICA MONTANA - SAUVETAGE, RESTAURATION ET VALORISATION DE DEUX HERBIERS

    Culture
    19 décembre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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