Les délibérations

  • ACQUISITION EMPRISES MILITAIRES- ENGAGEMENT D'ACQUERIR

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • FESTIVAL FORTS EN FETE 2011 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    11 juillet 2011
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  • ANIMATIONS ETE 2011

    Tourisme
    11 juillet 2011
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Intercommunalité
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE 2011

    Divers
    11 juillet 2011
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  • JARDIN DU GOUVERNEUR : CONVENTION DE MECENAT

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DES GARAGES SIS RUE BERMOND GONNET

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE RESTAURATEUR STEPHANE FROIDEVAUX

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DU CORPS DE GARDE D'ARTAGNAN

    Divers
    30 mai 2011
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  • REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DU COLLEGE « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » AU

    Délégation
    30 mai 2011
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  • ATTRIBUTION DE L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS AU GYMNASE CHANCEL AU BRIANÇON BASKET BALL

    Sports
    30 mai 2011
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