Les délibérations

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

    Divers
    19 septembre 2012
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  • 11EME FESTIVAL DU CONTE DE MONT-DAUPHIN - CONVENTION DE PARTENARIAT 2012

    Culture
    19 septembre 2012
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL _274

    Divers
    19 septembre 2012
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  • LIVRET CONTE

    Culture
    19 septembre 2012
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  • HARMONISATION DES PANNEAUX DE SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE AUX CARREFOURS DES GRANDS ITINERAIRES DE RANDONNEES

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • PARRAINAGE DE LA VILLE TIBETAINE DE PELYUL

    Motion
    19 septembre 2012
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  • TRICENTENAIRE DU TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE CHIOMONTE (ITALIE)

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AU LIEU-DIT GRANDE BOUCLE

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 septembre 2012
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  • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    04 juillet 2012
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