Les délibérations

  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    04 juillet 2012
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  • CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - C.A.E

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MUSIC ACTION

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE

    Sports
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN LOGEMENT T4 SIS AU PAVILLON DU GOUVERNEUR AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AL N°500 SITUEE 40, AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

    Divers
    30 mai 2012
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  • ADHESION DE LA VILLE DE BRIANÇON A LA FONDATION DU PATRIMOINE

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS ETUDES D'IMPACT, DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE, LEVE TOPOGRAPHIQUE ET ETAT PARCELLAIRE POUR LA REALISATION DE LA VOIE VERTE

    Travaux
    30 mai 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DE L'ECOLE DE LA MI-CHAUSSEE EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

    Divers
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON, MONTGENEVRE, NEVACHE ET VAL DES PRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS

    Patrimoine
    30 mai 2012
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