Les délibérations

  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
    Lire la suite
  • PRODUITS DERIVES RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN - COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 février 2011
    Lire la suite
  • DIRECTION DU PATRIMOINE - PROGRAMME D'ACTIVITES 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    25 février 2011
    Lire la suite
  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE - DEMANDE DE SUB

    Patrimoine
    25 février 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DES ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES

    Sports
    25 février 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD POUR SAUT A L'ELASTIQUE

    Sports
    25 février 2011
    Lire la suite
  • PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL - APPLICATION DE LA TAXATION D'OFFICE

    Tourisme
    25 février 2011
    Lire la suite
  • RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL CHALET DE PRALONG

    Finances
    25 février 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DES STATUTS DE L'EPIC OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Tourisme
    25 février 2011
    Lire la suite
  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION A.S. EDELWEISS

    Finances
    25 février 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    25 février 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page