Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DES BATIMENTS N° 004 ET 005 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Divers
    21 janvier 2011
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  • CONVENTION DE SERVITUDE EDSB SUR LA PARCELLE AM 53 AUX ARTAILLAUDS

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS ANCIENNE ECOLE DU PROREL AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANÇONNAIS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT

    Délégation
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DE TYPE 3 SIS AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES ENFANTS PACA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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