Les délibérations

  • MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCOMPAGNEMENT D'UNE DEMARCHE DE CONCERTATION AUTOUR DU PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE »

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ET MME CROSBY GAVIN

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • ETUDE EN VUE DE LA REHABILITATION DES FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDENTS CHAMP DE MARS -CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE SERVITUDE - POSE DE CABLES HTA ENTRE LES PARCELLES AL 160 ET 331

    Urbanisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - CONVENTION DRAC & DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • TAUX D'IMPOSITION 2012 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS AU TITRE DES COLLEGES « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » ET « CENTRES DE VACANCES, GITES DE_331

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • : FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXE) - CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page