Les délibérations

  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES. PORTIONS D'ITINERAIRE EN FORET DOMANIALE

    Divers
    21 décembre 2011
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  • INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    Finances
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 – SKATE PARK – A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK ».

    Sports
    21 décembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    21 décembre 2011
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