Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Divers
    16 novembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION A.L.P.E.

    Divers
    16 novembre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE ORONCE FINE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    20 octobre 2011
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE II

    Tourisme
    20 octobre 2011
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  • REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS DE BRIANCON

    Divers
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETES

    Divers
    20 octobre 2011
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  • COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CRSD : PLAN DE FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAIS

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA - FONTCHRISTIANE - CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC EDSB

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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