Les délibérations

  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 18 DECEMBRE 2010 AU 06 MARS 2011

    Culture
    10 novembre 2010
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  • ENTREE DE EDSB AU CAPITAL DE LA SEM PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE (SEM SEVE) DE

    Divers
    10 novembre 2010
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  • LOGEMENT PAR UTILITE DE SERVICE – CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN

    Finances
    10 novembre 2010
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  • SPECTACLE DU 31 DECEMBRE 2010 A LA SCHAPPE

    Culture
    10 novembre 2010
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  • SUBSTITUTION DE CONCESSIONNAIRE POUR LE BARRAGE DE PONT BALDY

    Divers
    10 novembre 2010
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : COMPLEMENT D'ATTRIBUTION

    Finances
    10 novembre 2010
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2011

    Patrimoine
    10 novembre 2010
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    10 novembre 2010
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – APPARTEMENT T4 GROUPE SCOLAIRE DE MI-CHAUSSEE

    Finances
    24 septembre 2010
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2010

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2010

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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