Les délibérations

  • ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AS 33 EMPIETANT SUR LA RUE ANCIEN QUAI MILITAIRE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Juridique
    16 novembre 2011
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES DE PARCELLES AR N° 173 ET AR 3 – ZAC DURANCE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETES

    Divers
    20 octobre 2011
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  • COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CRSD : PLAN DE FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAIS

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA - FONTCHRISTIANE - CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC EDSB

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS AU 1ER NOVEMBRE 2011

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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