Les délibérations

  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX

    Délégation de Service Public
    11 juillet 2011
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  • ACQUISITION EMPRISES MILITAIRES- ENGAGEMENT D'ACQUERIR

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • FESTIVAL FORTS EN FETE 2011 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    11 juillet 2011
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  • ANIMATIONS ETE 2011

    Tourisme
    11 juillet 2011
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Intercommunalité
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE 2011

    Divers
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2011 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA S.A. LES DIABLES ROUGES

    Divers
    11 juillet 2011
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE E 673 A SAINT-BLAISE

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN CHALET AU QUARTIER « MAS DE BLAIS » AU PROFIT DE L'ASA DU GRAND CANAL DE VILLE DE BRIANÇON ET DE SAINT CHAFFREY

    Divers
    11 juillet 2011
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  • ACQUISITION DE DIVERSES PARCELLES AUX SALETTES CONSORTS ALBERT/COMMUNE DE BRIANÇON

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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