Les délibérations

  • EXTENSION DU MUR D'ESCALADE DU GYMNASE CHANCEL : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    30 mai 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT TERRITORIAL DES ARMEES

    Divers
    30 mai 2011
    Lire la suite
  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 25 AU 30 JUILLET 2011

    Sports
    30 mai 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    30 mai 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION POUR UTILISATION DU GYMNASE DES GARCINS PAR LES CLUBS SPORTIFS

    Sports
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2010 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • ANNULATION DELIBERATION DU 27 JUIN 2008 POUR LA MISE EN VENTE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • PROJET DE CONVENTION AVEC LE SIVM (SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES GUISANE - SERRE CHEVALIER)

    Urbanisme
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    29 avril 2011
    Lire la suite
  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DE L'ESPACE VALLEEN DU PADS DU SIVM DE SERRE CHEVALIER

    Urbanisme
    29 avril 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page