Les délibérations

  • AR 2022.10.20/1262 - STATIONNEMENT

    27 octobre 2022
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  • AR 2022.10.20/1261 - TRAVAUX

    27 octobre 2022
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  • AR 2022.10.20/1260- TRAVAUX

    27 octobre 2022
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  • Exploitation de sites naturels d’escalade – convention de prestation de services

    Sports
    25 octobre 2022
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  • Droits de préemption (simple & renforcé) avec Annexe

    Urbanisme
    25 octobre 2022
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  • Réduction des inégalités alimentaires : mise en œuvre du dispositif « Petit déjeuners » – convention de partenariat entre la Ville et l’Éducation Nationale

    Affaires Scolaires
    25 octobre 2022
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  • Droit de préemption commercial avec Annexes

    Urbanisme
    25 octobre 2022
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  • Arbre de Noël 2022 organisé pour les enfants des agents de la Ville

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Mandat spécial – Monsieur le Maire / Paris – 11 et 12.10.2022

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Mandat spécial – Délégation Rosenheim / Rosenheim – 02 au 05.12.2022

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Briançon par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la SASP Les diables rouges par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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