Les délibérations

  • Commission d’accessibilité : composition

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Cession de matériel

    Finances
    01 juin 2022
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  • Échanges de caves – 23 av. de la République

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Mise à disposition du domaine public : convention au profit de l’association "Atelier Cyclonique"

    Baux et conventions
    01 juin 2022
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  • Dialogue compétitif / groupe froid – patinoire : indemnisation des candidats

    Finances
    01 juin 2022
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  • Appui financier au ravalement de façades

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Centre de loisirs /services périscolaires : harmonisation de la politique tarifaire

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • Reprise en régie directe autonome de l'exploitation du centre d'oxygénation

    Finances
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de conservation / Communication Y

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Centre de loisirs/périscolaires : prise en charge du BAFA

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : modification statutaire

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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