Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Traité concessif : Avenant n°3

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Mandat spécial : Congrès de Maires / AG ANMSM / Assises du Commerce

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Saison d’hiver 2021/2022 : Tarifs des secours sur piste facturés par les prestataires /aux victimes

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Hockey sur glace : Partenariat Ville de Briançon – SASP Les Diables Rouges / Saison sportive 2021/2022 

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Tour de France 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Cyclisme : Partenariat Ville de Briançon – Amaury Sport Organisation / Étape du Tour 2022

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • ZAC des Quartiers du 15/9 - groupement de commande avec l’AREA pour la maitrise d’œuvre des espaces publics

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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  • Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (G.N.A.U.) – demande de financement auprès de l’État

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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