Les délibérations

  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Mise à disposition temporaire d’espaces de stockage /Convention Ville de Briançon - UGECAM PACA & Corse

    Vie associative
    14 décembre 2021
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  • Recensement 2022

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Évolution de la grille tarifaire

    Stationnement
    14 décembre 2021
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  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Ajustement de la subvention 2021 au CCAS

    Finances
    26 octobre 2021
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  • OTSCVB – adhésion à la centrale de réservation

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Les Piolets d’Or 2021 – convention de partenariat / association GHM

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Mandat spécial – présentation du tracé du Tour de France 2022

    Ressources humaines
    26 octobre 2021
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