Les délibérations

  • Mandat spécial – présentation du tracé du Tour de France 2022

    Ressources humaines
    26 octobre 2021
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  • Demandes de financement – Département des Hautes-Alpes

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    26 octobre 2021
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  • Association « le Cœur de Vauban » - convention de mise à disposition d'un local sis à l'ancienne poudrière

    Baux et conventions
    26 octobre 2021
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  • Politique publique de la jeunesse – convention territoriale globale / C.A.F. des Hautes-Alpes

    Jeunesse
    26 octobre 2021
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  • ESF de Briançon - convention de mise à disposition d'un local sis au Chalet de Pralong

    Baux et conventions
    26 octobre 2021
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  • ZAC des Quartiers du 15/9 - groupement de commande avec l’AREA pour la maitrise d’œuvre des espaces publics

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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  • Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (G.N.A.U.) – demande de financement auprès de l’État

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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  • Aménagement du carrefour de la Grande boucle – avenant à la convention CPER

    Travaux
    26 octobre 2021
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  • Viabilité hivernale 2021/2022 – conventions de déneigement/particuliers

    Travaux
    26 octobre 2021
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  • G.E.I.Q. / SPORTS PACA - convention de mise à disposition d’un stagiaire Maitre-nageur sauveteur

    Sports
    26 octobre 2021
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  • Région SUD, Région Sûre – équipement de la Police municipale/demande de financement

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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