Les délibérations

  • PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Avenue A.DAURELLE : convention CHEB / aménagement des parcelles AD 287 et AH34 (stationnements)

    Travaux
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Mobilité : convention Ville – CCB / organisation de la rentrée scolaire

    Transports
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Avantages en nature : emplois fonctionnels

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Transports sanitaires (secours sur piste), convention constitutive d'un groupement de commande (Monêtier, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Chaffrey, La-Salle-Les-Alpes, Briançon)

    Transports
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs

    Institution et vie politique
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Optimisation des ressources : convention Ville-Docteur FOCKENIER / visites médicales permis poids lourds

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Piscine : prolongation de la durée des abonnements annuels

    Sports
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • SPL ESHD : avenant au contrat concessif du service publique de l'eau potable / modification du PPI /gestion des amortissements de caducité / redevance

    Finances
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • EMBRUNMAN 2021 : convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Comité régional du ski : ajustement de la subvention 2021 / avenant à la convention d’attribution

    Sports
    16 juillet 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page