Les délibérations

  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Via Guisane et Avenue J.MOULIN-convention Ville -État / appel à projet « continuité cyclable » - 2ème relève

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T3 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – contrats d’artistes avec la société de production « AFOZIC»

    Culture
    09 juin 2021
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  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – convention avec l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon / billetterie

    Culture
    09 juin 2021
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