Les délibérations

  • Affectation des résultats 2020 – budget principal

    Finances
    09 juin 2021
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  • Actualisation de la carte scolaire : création d’une zone tampon

    Affaires Scolaires
    09 juin 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget annexe Régie Municipale de Stationnement Briançonnaise (R.M.B.S.)

    Finances
    09 juin 2021
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  • Restauration de la chapelle de Fontchristianne 

    Patrimoine
    09 juin 2021
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  • Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition des tennis-couverts en direction du C.H.E.B.

    Baux et conventions
    09 juin 2021
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  • Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Opérations de réhabilitation de façades – financements 2021

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Demande de subvention : signalétique numérique

    Finances
    29 avril 2021
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  • Optimisation de l’organisation spatiale des services publics : Convention de prestation de service Ville – CCB - CAUE

    Patrimoine
    29 avril 2021
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