Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 06 juillet 2022

    08 juillet 2022
    Lire la suite
  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – parcelle F184

    Urbanisme
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Compte administratif 2021 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Compte administratif 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Budget supplémentaire 2022 - Budget principal

    Finances
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    03 juin 2022
    Lire la suite
  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
    Lire la suite
  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
    Lire la suite
  • Déclassement des écoles de Fontchristianne et du Fontenil

    Urbanisme
    01 juin 2022
    Lire la suite
  • Étalement de la reprise de la provision pour charges 2022

    Finances
    01 juin 2022
    Lire la suite
  • Commission d’accessibilité : composition

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page