Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    09 décembre 2020
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  • Acquisition des parcelles AL n° 58, 67, 75 et B n°31 à l’euro symbolique.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Actualisation des tarifs de stationnement et barème tarifaire.

    Stationnement
    09 décembre 2020
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  • Acquisition des parcelles E n° 1538 et 1588 à l’euro symbolique.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Études d’une voie verte le long de l’avenue Jean Moulin pour établir la continuité cyclable entre la Zac sud et le centre-ville – Demandes de subventions

    Transports
    09 décembre 2020
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  • Projet carrefour Grande boucle : Convention occupation précaire du domaine privé communal au profit de la DIRMED

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Études d’un tronçon de voie douce de la via Guisane pour établir la continuité cyclable entre les communes de saint-Chaffrey et Briançon – Les gorges de la Guisane- Demandes de subventions.

    Transports
    09 décembre 2020
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  • « Le clos Saint François » - Convention de servitude de passage au profit de la propriété d’Érilia sise parcelle AM n°282.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention entre la commune et l’hôpital pour l'implantation d'une base vie de chantier sur le parking de l'EDN.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • EDSB – Convention de servitude pour passage du réseau HTA sur des parcelles communales chemin de Balpin.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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