Les délibérations

  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Prorel au profit de la croix rouge française.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
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  • Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »

    Baux et conventions
    03 juin 2020
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  • Attribution d’une Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation du chalet snack du parc de la Schappe.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
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  • ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.

    Culture
    03 juin 2020
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  • Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples

    Transports
    03 juin 2020
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  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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