Les délibérations

  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
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  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Études préalables à la réalisation de tronçons des voies douces Via Guisane et Via Clarée.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Actions de promotion de la destination Serre Chevalier Briançon – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    01 octobre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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