Les délibérations

  • Désaffection et déclassement d’environ 28 m² du domaine public jouxtant les parcelles B 731 ET B 744 et cession – Le Fontenil.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Avenant à la convention cadre pluriannuelle "Action Cœur de ville" - opération de revitalisation du territoire (ORT).

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Subvention municipale au centre communal d'action sociale pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    26 février 2020
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  • Aménagement du canal gaillard – tranche 3 – demandes de subventions.

    Travaux
    26 février 2020
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention de mise à disposition d’un bureau du centre médico sportif au profit de monsieur Michel RAZZOUK, médecin agréé.

    Sports
    26 février 2020
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel.

    Finances
    26 février 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition des stands de tir 10 mètres, 25 mètres et 50 mètres au profit du club « ÉTOILE SPORTIVE BRIANÇONNAISE TIR".

    Sports
    26 février 2020
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  • Tarif et convention de mise à disposition du garage sis conciergerie du cimetière Vauban au profit de la société SFR FTTH.

    Baux et conventions
    22 janvier 2020
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