Les délibérations

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 16 aout 2023

    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • ZAC des Quartiers du 15/9 – Hôtel Millénial / Garantie personnalisée de prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Via Guisane : demande de subvention à l’État au titre du Fonds Vert

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • SPL Eau Services Haute-Durance : avenant n°2 à la convention d’avance en compte courant

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Médiations culturelles : actualisation des tarifs

    Patrimoine
    12 juillet 2023
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