Les délibérations

  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux propriétés du n°3 chemin de Chaix.

    Travaux
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Convention d’occupation du domaine public routier communal dans le cadre du déploiement du réseau de fibre optique par l’operateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Tarif et convention de mise à disposition du garage sis conciergerie du cimetière Vauban au profit de la société SFR FTTH.

    Baux et conventions
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • FITDAYS MGEN 2020.

    Sports
    22 janvier 2020
    Lire la suite
  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Fin des fonctions de directeur du CIPPA Monsieur Maurice FAURE-BRAC.

    Divers
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Cimetières - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Avance sur subvention 2020 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page