Les délibérations

  • SPL ESHD : Recapitalisation de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / ZAC des Quartiers du 159ème RIA

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : avenant n° 1 à la convention d’apport en compte-courant

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget annexe Régie Municipale de Stationnement Briançonnaise (R.M.B.S.)

    Finances
    09 juin 2021
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  • Restauration de la chapelle de Fontchristianne 

    Patrimoine
    09 juin 2021
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  • Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition des tennis-couverts en direction du C.H.E.B.

    Baux et conventions
    09 juin 2021
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