Les délibérations

  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – convention avec l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon / billetterie

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition de salles communales pendant la campagne électorale 2021

    Affaires générales
    09 juin 2021
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  • Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    09 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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