Les délibérations

  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Via Guisane et Avenue J.MOULIN-convention Ville -État / appel à projet « continuité cyclable » - 2ème relève

    Travaux
    09 juin 2021
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  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T3 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – contrats d’artistes avec la société de production « AFOZIC»

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – convention avec l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon / billetterie

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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