Les délibérations

  • Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.

    Ressources humaines
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page