Les délibérations

  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Travaux d'urgence fortifications de Vauban (CPER) - Enceinte urbaine - Demande de subventions.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

    Transports
    18 décembre 2019
    Lire la suite
  • Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Passerelle piétons cycles sous la RN94 - Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page