Les délibérations

  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole Joseph CHABAS / classe de CM2

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Valorisation du patrimoine archivistique - convention cadre Ville/Département des Hautes-Alpes

    Culture
    10 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Avenant n°1 à la convention portant avance remboursable

    Finances
    10 mars 2021
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  • Déclassement et cession d'environ 15 m2 du domaine public proche parcelle C 616 - Fontchristiane

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • Règlement intérieur des installations sportives municipales couvertes – convention type de mise à disposition

    Sports
    10 mars 2021
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  • Constitution d’une servitude passage sur la parcelle communale cadastrée AL386 au profit de la parcelle E66

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Renouvellement de la convention de mise à disposition du Centre d'Oxygénation

    Baux et conventions
    10 mars 2021
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  • Subvention exceptionnelle R.M.B.S. - impact COVID 19

    Finances
    10 mars 2021
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  • Reprise anticipée des résultats 2020

    Finances
    10 mars 2021
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  • Ancienne bibliothèque Aristide ALBERT - convention de mise à disposition en direction du comité d'animation de Briançon

    Baux et conventions
    10 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Remise gracieuse sur recevance / période du 21.03.2020 au 31.12.2020

    Finances
    10 mars 2021
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  • Budget primitif 2021 - budget principal

    Finances
    10 mars 2021
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