Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/07 - Exercice 2024 : fiscalité directe

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/24 - Inauguration du mur d’escalade du Parc des Sports – Convention avec l’association des Internationaux de Serre Chevalier Briançon

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/08 - Exercices 2023/2024 - budget principal : autorisations de programme /apurement et création

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/25 - Mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/09 - Exercice 2023 - budget annexe C.C.A.S. : remboursement frais de personnel

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/19 - Zones d’accélération de production des énergies renouvelables définition

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/10 - Exercice 2024 - budget principal : subvention au C.C.A.S.

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/11 - Exercice 2024 - budget principal : subvention aux clubs sportifs et associations

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/12 - Demande de subventions : Aménagement de la place de l’Europe 

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/13 - Demande de subventions : Renouvellement d’un véhicule des services municipaux

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/14 - Contrat de stations : convention de groupement de commande

    Finances
    13 février 2024
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