Les délibérations

  • Secours sur piste – Tarifs facturation de la saison 2020-2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Aménagement avenue Vauban - Travaux 1/4 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Secours sur piste – Tarifs remboursements prestataires saison 2020/2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Décision modificative n°4 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme national action cœur de ville : projet de tiers lieu solidaire dans la chapelle des pénitents noirs : Étude de faisabilité – Demandes de subventions

    Culture
    09 décembre 2020
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  • Étude de faisabilité en vue du remplacement du groupe froid de la patinoire - Demande de subventions.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Plan local d’urbanisme : Arrêt du Projet de révision allégée n°1 et bilan de la concertation

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition d’un chien de travail.

    Ressources humaines
    09 décembre 2020
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  • Plan local d’urbanisme : Lancement de la procédure de révision générale.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    09 décembre 2020
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  • Acquisition des parcelles AL n° 58, 67, 75 et B n°31 à l’euro symbolique.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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