Les délibérations

  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville BAPHC et CSHB

    Sports
    10 mars 2021
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  • Forfait communal - Accueil des enfants de la Commune de Cervières dans les écoles publiques de la Ville – renouvellement de la convention de partenariat financier

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Forêts communales – gestion des coupes en l’état d’assiette

    Forêt
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition de surface dans l’ancienne usine de la Schappe

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Désaffectation et déclassement d'environ 10 m2 du domaine public et cession Fontchristianne

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Convention d'intervention foncière CD05/Commune/Safer : avenant N°2

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Acquisition des parcelles cadastrées AT N°13 et N°658 Pont de Cervières

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Acquisition d'une emprise d'environ 54 m2 sur la parcelle privée cadastrée AL N°222 - Chemin de La Tour

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Classement/ déclassement - Rue Pasteur & Rue de la Soie/ Convention avec le DPT 05

    Voirie
    27 janvier 2021
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  • Aménagement de l'avenue Adrien Daurelle - Tranche 2

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Enfouissement des réseaux aériens dans le périmètre des travaux du carrefour de la Grande Boucle

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Remboursement croisé ville/centre communal d'actions sociale des frais de personnel 2020

    Finances
    27 janvier 2021
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