Les délibérations

  • Retrait d’une décision de cession – St Blaise (délibération n°2016-01.27/006)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Substitution de M. Elie HAMDANI à M. Florian DAZIN

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • SPL ESHD / Conseil d’Administration : modification de la représentation de la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • SPL ESHD / Comité d’orientations stratégiques : Désignation des 3 Administrateurs représentant la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Subvention de fonctionnement 2021 / Resto du Cœur : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

    Finances
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Grand Boucle /enfouissement des réseaux d’éclairage public et réseaux basse tension : convention Ville-EDSB

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale communautaire : demandes de financements 2021

    Finances
    29 avril 2021
  • Subvention classe découverte VOILE – Ecole de Pont de Cervières / classe de CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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