Les délibérations

  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2018
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  • Règlement local de publicité (RLP) – Abrogation de la délibération n°DEL 2018.01.31/008.

    Affaires générales
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du SIVU du Randon.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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