Les délibérations

  • Demande de renouvellement de l'autorisation de jeux du casino.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Modification des statuts de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition de parcelles stockées par la Safer et rétrocession partielle à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le département des Hautes-Alpes pour la mise en œuvre de la clause sociale d'_2203

    Marchés publics
    27 mars 2019
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  • Cession des parcelles E n° 1218, 1219 et 1422 à la CCB – Lieu-dit « courte Botte ».

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Régularisation du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
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  • Aménagement du canal Gaillard – Tranche 2 – Demande de subventions.

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Cessation de la convention d'occupation précaire de la parcelle AX 396-ZA le chazal.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2019
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