Les délibérations

  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
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  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Adhésion à IT 05

    Commande publique
    29 juillet 2020
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  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Constitution d'un groupement de commande avec la CCB pour un marché de fourniture d'électricité (abonnements de puissance < 36kVA).

    Intercommunalité
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant n°16 à la DSP transports - Mise en place d'un service de petit train touristique

    Transports
    29 juillet 2020
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