Les délibérations

  • Ajustement 2017 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte - A_1887

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Versement d'une subvention à l'association culture et solidarité d'Emlingen.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Avenant n°14 à la délégation de service public des transports urbains briançonnais.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Lancement de la procédure de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage ubf pour la réalisation du centre techni_1904

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat avec le syndicat intercommunal à vocations multiples pour les navettes valléennes.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Cession du « pavillon du gouverneur » parcelle communale AP 179.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Dépénalisation du stationnement payant – Barème tarifaire du paiement immédiat et du forfait post-stationnement (FPS) – Convention avec_1890

    Stationnement
    08 novembre 2017
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  • Réfection et aménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières – modification de la délibération DEL n° 2017.04.26/076 en dat_1906

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Actualisation des tarifs de stationnement et barème tarifaire pour la dépénalisation du stationnement payant.

    Stationnement
    08 novembre 2017
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  • Réaménagement du chemin de la tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA Les Diables Rouges – Saison 2017/2018

    Sports
    08 novembre 2017
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