Les délibérations

  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • SERVICE CULTURE – Projet « Promotion des arts visuels » - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Ajustement des AP/CP pour 2020 – Médiathèque et centre technique municipal

    Finances
    22 janvier 2020
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  • SERVICE CULTURE – Projet « Les samedis de la connaissance - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    22 janvier 2020
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  • Actions ville d’art et d’histoire 2020 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Tirages photographiques gardiens de cimes pour exposition hiver 2020/2021 au centre d’art contemporain – Demandes de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Avenant BBE – DSP Chaufferie Bois.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
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  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
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