Les délibérations

  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • ZAC DURANCE - Abrogation de la délibération n°2016.12.07/206 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et échange_2035

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales

    Finances
    21 mars 2018
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  • Classement du buffet et sa double façade de tuyaux de l'orgue de la collégiale de Briançon

    Patrimoine
    21 mars 2018
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