Les délibérations

  • Avenant n°3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre : Actes de commande publique.

    Commande publique
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Tarifs forfaits de ski saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale C 1408.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Demande de distraction du régime forestier – AM 408 partielle.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Régularisation d’une vente et demande de distraction – Parcelle AM 406.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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