Les délibérations

  • Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

    Finances
    13 novembre 2019
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  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
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  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
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  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
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  • Convention de partenariat avec le collège les Garcins, portant sur le projet « les forts de Briançon à l'heure du numérique ».

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Plan de gestion de conservation et de développement durable du bien, fortifications de Vauban Briançon 2019-2024

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Convention de mise à disposition d’un garage situé à cote de la base de canoé-kayak au profit du club « BRIANCON FAMILY KAYAK ».

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Demande de subventions complémentaire - Actions ville d’art et d’histoire 2019.

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Création d’un centre de formation en partenariat avec l’association UN PLUS BIO

    Affaires Scolaires
    25 septembre 2019
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  • Adoption d’une charte de lecture publique.

    Culture
    25 septembre 2019
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